Dernière mise à jour : 19 mars 2025

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Notre propriété intellectuelle

Les éléments suivants sont la propriété exclusive de Suresult et sont protégés par les lois applicables en matière de droits d'auteur, de marques, de brevets et autres droits de propriété intellectuelle :

  • Tout le contenu de notre site web (suresultmed.com), notamment les textes, les images, les graphiques, les logos, les vidéos et les logiciels.
  • Les emballages, les manuels, les étiquettes et tous les supports connexes fournis avec les produits Suresult.
  • Les éléments de conception, les fonctionnalités et les technologies intégrés à nos produits, qu'ils soient brevetés ou en attente de délivrance d'un brevet.
  • Notre nom de marque, « Suresult », et les marques associées, qu'elles soient déposées ou non.

Utilisation non autorisée

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de notre propriété intellectuelle sans l'autorisation écrite préalable de Suresult est strictement interdite. Cela comprend notamment :

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Suresult se réserve le droit d'exercer tous les recours prévus par la loi contre les personnes ou entités qui portent atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. Si nous détectons une utilisation non autorisée, un vol ou une appropriation illicite de notre propriété intellectuelle, nous prendrons les mesures appropriées par voie judiciaire, notamment en demandant des injonctions, des dommages-intérêts et le remboursement des frais juridiques, dans les limites prévues par la loi.

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